monter son velo ou les problemes avec la reglementation

[MECACOTE]

Bonjour,

Pour rouler sur une route ouverte à la circulation les velos doivent etre conformes à la NF EN14781 dont l'application est précisée dans le Decret 95-937.

Voila deux années passées que nous essayons d'obtenir la révision du decret 95-937 , decret d'application de la NF EN 14781 concernant les vélos .
Le Salon du Cycle va débuter dans quelques jours et depuis 2 ans rien n'a changé pourtant les risques existent troujours [ jusqu'à preuve du contraire écrite ].

Au sujet de la NF EN 14781 et du décret 95-937 il apparait qu'il serait necessaire de faire modifier le décret car la Norme pour etre modifiée doit etre acceptée par les 27 Pays de l'Union Européenne .

J'ai eu comme réponse de Monsieur LEGRAND du BNA qu'il n'etait pas envisageable de valider le savoir faire de chaque artisan mais c'est pourtant la seule solution car aujourd'hui aucun artisan n'est en régle avec la réglementation française ( ou pour ceux qui le pensent il faut en apporter la preuve formelle ).

C'est plus une affaire d'application de la norme que de la norme elle meme . Cette dernière; destinée a sécurisé les vélos vendus aux cyclistes est justifiée .

Les Risques existent : en cas d'accident votre assurance peut vous exclure de tout dedommagement considerant que vous n'avez pas respecté les exigences Normative et de sécurité tout comme l'assurance ne vous couvre pas si vous provoquez un accident en etat d'ivresse....[ confirmation écrite par AXA ...]

RAPPEL :

La NORME et son Décret d'application excluent systematiquement

- velos montés à la carte

- velos sur mesures

- roues sur mesures

- modifications de velos se série

Nous avons proposé au Minsitre NOVELLI les choses suivantes

pour les cadres sur mesure : chaque ARTISAN fabrique un cadre dans un matériaux pour le faire tester par un organisme de tests ou par l' APC Association des Proffessionels du CYCLE suivant les procédures de la NF EN 14781. Si le cadre passe avec succés les tests et bien la méthode de fabrication pour ce matériau chez l'artisan est validée car donnant un produit satisfaisant au regard des exigences de la NF EN 14781 .( solution réfusée actuellement )

A l'artisan ensuite de reproduire chaque fois la meme methode de fabrication et d'en apporter la preuve .

Pour les VELOSISTES la situation est identique puisqu'il n'est pas autorise de modifier un velo complet ayant satisafait aux exigences de la norme . Il n'est pas prévu le montage a façon.
Donc seuls sont conformes à la Norme et autorises a rouler sur la voie publique ouverte à la circulation les vélos complets ayant satisfait aux exigences de la Norme et n'ayant eu aucune modification.
C'est peu connaitre le métier et ses pratiques ....................[ hier encore je voyais un velo d'une marque vendue par internet sans information de conformité à la NF EN 14781 , livré dans un carton non monté ....]

Il a été proposé que les changements de pièces sur les vélos autres que les pièces d'usure qui seraient faits chez des vélocistes avec des pièces ayant satisfait individuellement à la Norme soient systémaqtiuement conformes à la Norme ( avec traçabilité de la conformité à la Norme ) , tout comme pour les montages à la carte effectués par des professionels avec des pièces ayant satisfait individuellement aux exigences de la Norme .

C'est ce que les constructeurs de portes et fenetres sur mesure ont obtenu ou sont en passe d'obtenir ...

Enfin avec vos ASSURANCES vous pouvez vous voir refuser tout soutient car de fait votre assureur considere que vous commercez avec des produits conformes aux exigences normatives ce qui n'est pas le cas .

Que ce soit le cycliste lui meme ou son vendeur il ne peut y avoir de derrogations aux régles du code de la route qui interdisent l'accés à la voie publique aux prototypes ne repondant bpas aux Normes en vigueur.

C'est donc l'affaire de tous et contrairement à ce qu'avait ecrit Monsieur FOURNIER ( LOOK Cycles ] sur CYCLO PASSION il n'existe pas de derrogation car une derrogation serait ecrite et confirmé par un organisme comme la DGGRF ...et à ce jour il n'y en a toujours pas ....c'est ( à minima) ce que nous demandons....


Consultez vos ASSUREURS pour cela et demandez leur s'ils connaissent les NF EN 14781 et le 95-937.

Nous souhaitons avoir une confirmation écrite précisant que " professionels du cycle , artisans cadreurs , vélocistes , nous ne serons , nous et nos clients , pas exclus des assurances s'il arrivait un accident subit ou provoqué par un cycliste roulant sur une bicyclette non conformes aux exigeneces de la Norme NF EN 14781 ( et celles touchants les vtt et autres vélos ) ; exigences précisées par le Decret 95-937 ....Qu'une derrogation soit officialisée ...........en attendant une révision.......

Considerant que vous allez trouver étrange que personne n'en fasse état je vous invite à vérifier vous meme les informations auprès des personnes et organismes suivants :

- Cabinet Du Ministre NOVELLI : sp-novelli@cabinets.finances.gouv.fr

- CRITT Monsieur BARROUX Tél 05 49 85 38 30

-BNA Monsieur LEGRAND [ ref lettre PL/08/0512 ]Tel: +33 (0)1 45 06 97 12Fax: +33 (0)1 45 06 97 10
philippe.legrand@bn-auto.com

- DGCCRF Monsieur CHAUVET ( ref lettre E3CC070523lettremecapharm.doc-courriel N°05/6773]
adresse mail e3@dgccrf.finances.gouv.fr

- DGCCRF Madame SEGELLE ( ref lettre E3CC070523lettremecapharm.doc-courriel N°05/6773]
adresse mail e3@dgccrf.finances.gouv.fr Tél 01 44 97 29 86 fax 01 44 97 06 51

- AFNOR Olivier PEYRAT ( lettre ref MSB/MDO) Tel 01 41 62 80 00 norminfo@afnor.org
nicolebauduin@afnor.org

- Assurance AXA = agence.walgerrenaudie@axa.fr

- CEN ( Bruxelles) Ref lettre DSM/CORR/116/CM Mme CIZIA MISSIROLI tél 0032 2 550 08 11 fax
00 32 2 550 08 19

-TOUS A VELO Monsieur d.HURE dhure@fiev.fr Tél 01 46 25 02 34

- FSP Monsieur DOUCET Tél 01 44 70 77 90

Je ne doute pas que vous trouvez du temps pour me faire part de vos questions sur le sujet et sur la manière
de permettre à l'ensemble d'une profession de retrouver la voie de la légalité . Faisons un message commun pour que la situation soit révisée rapidement
[ J'ai sollicite A JUPPE qui est le dernier premier Ministre à avoir signé le Décret 95-937 ; il a relancé le Minsitre sur le sujet à plusieurs reprises mais sans résultat à ce
jour]

Vous pouvez me contacter vincent.blondeau@mecacote.com

Site Internet avec quelques documents a télécharger : http://www.mecacote.com

[Sapaudia]

poour ma part concernant le probleme de taille du vélo
je fais entierement confiance a mon vélocioste
en effet les vélocistes serieux (et ils le sont en princiipe) savent adapter le bon vélo a l bonne taille
le patricl m'a meme essayé un logicels qui confirmait .. son experience

les pricipes de base sont toujours d'actualités, les hauteurs de cadre plus du tout bien sur, au vu des geometries actuelles

j'ai acquis un vélo qui tourne du tonnere de Dieu
le glaude

[MECACOTE]

poour ma part concernant le probleme de taille du vélo
je fais entierement confiance a mon vélocioste
en effet les vélocistes serieux (et ils le sont en princiipe) savent adapter le bon vélo a l bonne taille
le patricl m'a meme essayé un logicels qui confirmait .. son experience

les pricipes de base sont toujours d'actualités, les hauteurs de cadre plus du tout bien sur, au vu des geometries actuelles

j'ai acquis un vélo qui tourne du tonnere de Dieu
le glaude

LES VELOCISTES :- ne connaissent aps le decret 95-937 ni la NF EN 14781 ( qui enacdre leur activite ) = pas serieux . D'autant qu'ils ne savent pas ce qu'esyt un velo desérie confoirme a la NF EN14781 et qu'en modifiant les velos ils les excluent de la NORME et aussi de l'assurance RC donc leur client et eux meme ne seraient plus couverts par leur assurance en cas de gros pepin....

LES PRINCIPES DE BASE : ne sont plus totalement d'actualité sauf si vous en etes toujours aux pedales classiques avec cale pied et que l'intensite de vos efforts est faible .

Quelle puissance faites vous au seuil ?

ON ne peut plus donner une information sans qu'elle soit completement explqiuée et que soient precisées ses limites .

Etant professionel qje vois les ravages que cela fait auprés des cyclistes qui ensuitent souffrent de pathologies ....

VB

[Sapaudia]

ancien couraillon quen je suis (100 places dans les 10 premiers en regional) a présent 56 ans je roule pour voir des paysages, je ne soucie plus d ema puissance
mais etant physicien je crois savoir que je developpe 200 watts en continue lors de ma sorties a vélo
ma puissance sur 10 mmn qui etait de 320 watts jeunes doit etre de 280 watts a ce jour
maon probleme c'est le pods 88 kg, dans les cols le coeur monte tout de suite
mais je grimpe tout d ememe le galibier trabquillemnt dans m'enerver , et j'arrive au sommet en état de voir encore le paysage
loin d'etre un champion, je roule cependant sur 150 200 voir 250 km avec ... un vtc trek biee étudié par Patrick pecchio encien champion lui
pas de souci , jamais mal nul part sauf petits formillemnts aux mains avec ce guidon plat corne de vaches dont je n'ai pas l'habitude
c'est vrai que j'ai abandonné mon course au profit ce ce trek vtt ou je suis bien assis et me balade plus tranquillemnt
la position change t elle avec l'age ?
je vais parler a Patrick de ce décret voir s'il connait

[MECACOTE]

ancien couraillon quen je suis (100 places dans les 10 premiers en regional) a présent 56 ans je roule pour voir des paysages, je ne soucie plus d ema puissance
mais etant physicien je crois savoir que je developpe 200 watts en continue lors de ma sorties a vélo
ma puissance sur 10 mmn qui etait de 320 watts jeunes doit etre de 280 watts a ce jour
maon probleme c'est le pods 88 kg, dans les cols le coeur monte tout de suite
mais je grimpe tout d ememe le galibier trabquillemnt dans m'enerver , et j'arrive au sommet en état de voir encore le paysage
loin d'etre un champion, je roule cependant sur 150 200 voir 250 km avec ... un vtc trek biee étudié par Patrick pecchio encien champion lui
pas de souci , jamais mal nul part sauf petits formillemnts aux mains avec ce guidon plat corne de vaches dont je n'ai pas l'habitude
c'est vrai que j'ai abandonné mon course au profit ce ce trek vtt ou je suis bien assis et me balade plus tranquillemnt
la position change t elle avec l'age ?
je vais parler a Patrick de ce décret voir s'il connait

La Position change un peu avec l'age comme le cuycliste luyi aussi change : manque ou perte de souplesse , arthrose , probleme de vue etc ...je ne suis pas pour les guidon mono position car ils provoquent souvent des petits desagrements ....


VB

[el sollerich]

Cette communication dont je conteste pas la pertinence me laisse pantois et désespéré pour le futur de nos pratiques de loisir !
Une fois de plus les espaces de liberté se restreignent, avec des réglementations aberrantes déresponsabilisantes de l'individu !
Pouvez vous confirmer que ces norme ne s'appliquent pas de manière rétroactive pour mon écurie de bicyclettes classiques "anciennes" ?
Espérons que l'assurance "père de famille" continuera à s'appliquer pour les accidents ou dommages domestique sans obligation de conformité aux normes de tout objet ayant provoquer le dommage !
Jusqu'à présent mon assureur m'avait confirmé que la pratique du vélo, hors compétition ou rassemblement organisé était couverte par cette clause ?

[MECACOTE]

Cette communication dont je conteste pas la pertinence me laisse pantois et désespéré pour le futur de nos pratiques de loisir !
Une fois de plus les espaces de liberté se restreignent, avec des réglementations aberrantes déresponsabilisantes de l'individu !
Pouvez vous confirmer que ces norme ne s'appliquent pas de manière rétroactive pour mon écurie de bicyclettes classiques "anciennes" ?
Espérons que l'assurance "père de famille" continuera à s'appliquer pour les accidents ou dommages domestique sans obligation de conformité aux normes de tout objet ayant provoquer le dommage !
Jusqu'à présent mon assureur m'avait confirmé que la pratique du vélo, hors compétition ou rassemblement organisé était couverte par cette clause ?

"Jusqu'à présent mon assureur m'avait confirmé que la pratique du vélo, hors compétition ou rassemblement organisé était couverte par cette clause = il faut simplement lui redemander en precisant que vous rouler sur un velo repondant ou pas a la NF EN14781 ...en fait la Norme elle meme n'est pas discriminatoire mais c'est le decret qui n'a pas été rédigé par des personnes ayant connaissance du milieu cycliste et de ses pratiques sinon des dérogations auraient été pratiquées ...je suis LE SEUL a avoir mis le doigt sur ces incoherences parceque j'ai du faire une ANALYSE DE RISQUES dans mon entreprise ..et je continue un combat poour obtenir une derogation avant une modification du décret .

VB

[Bugsy]

Il est bien dommage que tu sois le seul à en avoir pris conscience. Les artisans et professionnels du vélo comme toi devraient se regrouper en syndicat pour appuyer plus efficacement dans le bon sens, un peu comme les motards avec le projet de contrôle technique.

A mon niveau d'amateur, cela voudrait dire que rayonner moi même une roue sur un vélo postérieur à la date d'application du décret me mets "administrativement" en danger dès que je circule sur le domaine public sans avoir procédé à une réception individuelle auprès de la DRIRE.

Pour les vélos plus anciens, le principe de non rétroactivité de l'article 2 du code civil doit s'appliquer.

Mais il doit être difficile de s'engager dans cette lutte vu que depuis 1995, les cas litigieux ayant fait ressortir la non conformité de ce type de produit dans un accident ne doivent pas être légion. Et dans l'hypothèse où un cas existe, quel a été le jugement ? Y a-t-il eu une jurisprudence ?

[loulou]

Alarmant le constat de Mécacote. Alors que nombre de cyclistes cherchent à adapter leur vélo de série en changeant telles et telles pièces, des roues au groupe en passant par le guidon et la fourche, que la mode est à la retape de vieux clous transformés en pignon fixe etc..., nombreux sont sans doute ceux qui roulent "hors norme".

[el sollerich]

Pas de panique pour les pratiquants, le contrôle de la conformité de la monture y compris après modif perso me parait impraticable vu tous les contrôles routiers déja en vigueur. Roulons tranquilles.......
Mais aux vélocistes de qualité de s'organiser et se défendre......
Aux assureurs de préciser leur position......
Pour avoir participé à la mise en place de la réglementation kayak de mer l'action concertée du trio associations libres de kayak de mer, Fédé canoe kayak avec les autorités de tutelle Nautisme érigeant la réglementation a conduit à des compromis et des aménagements satisfaisants pour les pratiquants et les constructeurs de kayak.
Une action similaire serait judicieuse entre les trois entités équivalentes de notre pratique...... Bon courage.......Avis aux bénévoles pratiquants, la FFCT, et les professionnels, fabricants série ou artisans, vélocistes distributeurs....et sens de l'ouverture politique et de la concertation ferme !

[MECACOTE]

Il est bien dommage que tu sois le seul à en avoir pris conscience. Les artisans et professionnels du vélo comme toi devraient se regrouper en syndicat pour appuyer plus efficacement dans le bon sens, un peu comme les motards avec le projet de contrôle technique.

A mon niveau d'amateur, cela voudrait dire que rayonner moi même une roue sur un vélo postérieur à la date d'application du décret me mets "administrativement" en danger dès que je circule sur le domaine public sans avoir procédé à une réception individuelle auprès de la DRIRE.

Pour les vélos plus anciens, le principe de non rétroactivité de l'article 2 du code civil doit s'appliquer.

Mais il doit être difficile de s'engager dans cette lutte vu que depuis 1995, les cas litigieux ayant fait ressortir la non conformité de ce type de produit dans un accident ne doivent pas être légion. Et dans l'hypothèse où un cas existe, quel a été le jugement ? Y a-t-il eu une jurisprudence ?

Dommage en effet que je sois el seul a avoir vu les erreurs commises par d'eminents specialistes ....et pour info sans ISO9001 , sans nbecessite de faire une analayse de risque et par là meme a me procurer la NF EN14781 et le decret 95-937 je serai aussi ignorant que nombre de professionels qui n'ont meme pas la norme chez eux alors que dans les magasins de cycles il faut a minima avoir connaissnace de ces details . Un autre exemple : CANYON ne peut etre vendu comme actuellement car pour etre mis a disposition d'un cycliste soit apérs une vente , une location ou un pret gratuit le velo doit etre remis pret a rouler , monté et regle suivant les regles de l'art .


Ya du travail en perspective .

VB

[MECACOTE]

Alarmant le constat de Mécacote. Alors que nombre de cyclistes cherchent à adapter leur vélo de série en changeant telles et telles pièces, des roues au groupe en passant par le guidon et la fourche, que la mode est à la retape de vieux clous transformés en pignon fixe etc..., nombreux sont sans doute ceux qui roulent "hors norme".

Ce constat a été envoyé a tous les intervenants et a tous les constrcuteurs de cadres et a tous les jounalistes . Nous avions eu quelque slignes il y a deux ans sur les revues cyclistes au moment du salon.

Quand a modifier les velos c'est equivalent a restaurer une vielle voiture et les exigences normatives sont les memes .
VB

[MECACOTE]

Pas de panique pour les pratiquants, le contrôle de la conformité de la monture y compris après modif perso me parait impraticable vu tous les contrôles routiers déja en vigueur. Roulons tranquilles.......
Mais aux vélocistes de qualité de s'organiser et se défendre......
Aux assureurs de préciser leur position......
Pour avoir participé à la mise en place de la réglementation kayak de mer l'action concertée du trio associations libres de kayak de mer, Fédé canoe kayak avec les autorités de tutelle Nautisme érigeant la réglementation a conduit à des compromis et des aménagements satisfaisants pour les pratiquants et les constructeurs de kayak.
Une action similaire serait judicieuse entre les trois entités équivalentes de notre pratique...... Bon courage.......Avis aux bénévoles pratiquants, la FFCT, et les professionnels, fabricants série ou artisans, vélocistes distributeurs....et sens de l'ouverture politique et de la concertation ferme !

Aujourd'hui tout le monde s'en fout c'est aussi pour cela que je relance avant les différents salons .

VB

[MECACOTE]

poour ma part concernant le probleme de taille du vélo
je fais entierement confiance a mon vélocioste
en effet les vélocistes serieux (et ils le sont en princiipe) savent adapter le bon vélo a l bonne taille
le patricl m'a meme essayé un logicels qui confirmait .. son experience

les pricipes de base sont toujours d'actualités, les hauteurs de cadre plus du tout bien sur, au vu des geometries actuelles

j'ai acquis un vélo qui tourne du tonnere de Dieu
le glaude

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POSITION DES ASSUREURS - AXA & AGF [ Mars 2007 ] auquel j'ai posé la questions lorsque j'ai fait l'analyse des risques dans mes entreprises .
« "Pour répondre aux préoccupations de Mr BLONDEAU , je ne peux qu’y adhérer en ce qui concerne l’application de notre contrat d’assurance responsabilité civile , et les motifs d’exclusions . En effet , la condition sine qua non de mise en jeu de nos garanties est le respect de la législation applicable dans un domaine d’activités donné . Cette exigence est concrétisée par l’article 4.2 des Conditions Générales qui stipule :
• « 4.2. Les dommages imputables à la violation délibérée : des règles particulières de sécurité et de prudence imposées par une loi ou un règlement ; des règles de l’art ou des consignes de sécurité définies dans les documents techniques édités par les organismes compétents à caractère officiel ou les organismes professionnels, lorsque cette violation constitue une faute d’une gravité exceptionnelle dérivant d’un acte ou d’une omission volontaire, de la conscience du danger que devait en avoir son auteur en raison de sa profession ou encore de l’absence de toute cause justificative et était connue ou ne pouvait être ignorée par les représentants légaux de l’entreprise. »
L’exclusion précitée ; je tiens à souligner que cette restriction est commune, sous cette forme ou sous une autre, à l’ensemble des sociétés d’assurances.
agence.walgerrenaudie@axa.fr


Vérifiez auprés de vos assuranecs

[el sollerich]

En matière d'assurance l'application stricte de la clause 4.2. me parait inextricable et inapplicable pour pour la majorité des objets et engins de loisirs communs de père de famille. Va t on imposé un contrôle technique périodique type automobile à nos vélos, nos patins à roulettes ? Cette clause est une aubaine pour tout assureur qui pourra réclamer une attestation de conformité en cas de dommage causé par tout objet domestique ou loisir, aussi anodins soit il ! Qu'une réglementation et des contrôles s'appliquent pour les embarcations de mer, les parapentes, par exemple, cela parait utile mais jusqu'ou descendra t on dans le pinaillage administrato/juridico/sécuritaire !
Big brother ne nous laissera bientôt plus une once de liberté, en théorie car heureusement qu'individuellement on s'en fout, dans la limite de son propre sens de la responsabilité, il est vrai vertu peu commune en pays latin.